A.V.C.M. le site des Victimes du Crédit Mutuel

La Banque de France n'est pas en mesure d'apporter des explications plausibles à une situation de désordre public inconcevable dans une démocratie.

Nous publions ci-après une réponse confuse de la Direction des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement de la Banque de France et la demande d'explication de l'AVCM.

BANQUE DE FRANCE

Direction des Etablissements de Crédit et des Entreprises d'Investissement de la Banque de France

Paris, le 29 décembre 2004

Monsieur,
Par un courrier en date du 30 septembre 2004, après une lettre et une télécopie en date des 15 et 27 septembre 2004 auxquelles il a été respectivement répondu les 24 septembre et 4 octobre 2004, vous nous demandez de vous indiquer la liste des établissements de crédit agréés et affiliés au CREDIT MUTUEL, la liste des caisses locales que représentait la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS «L'EXPANSION RURALE ET URBAINE », en 1984 et en 1990. Enfin vous nous demandez de vous confirmer la date et le numéro d'agrément de la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE ».

1. Liste des établissements de crédit agréés affiliés à la Confédération nationale du crédit mutuel

Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (CECEI), en application de l'article L.612-2 du code monétaire et financier, tient à jour la liste des établissements de crédit; elle est arrêtée au 31 décembre de chaque année et est publiée au Journal officiel de la République française.

Nous vous transmettons copie de la liste arrêtée au 31 décembre 2003 sur laquelle figurent les établissements, au nombre de 20, affiliés à la Confédération nationale du crédit mutuel.

Nous vous indiquons à toutes fins utiles que cette liste fait l'objet d'une actualisation mensuelle, disponible sur le site d'internet du CECEI à l'adresse suivante : www.cecei.org informations bancaires et financières/ Agrément des établissements de crédit et des entreprises d'investissement et des prestataires de service d'investissement par le CECEI/la population des établissements de crédit et des prestataires de service d'investissement.

2. Date et n° d'agrément de la CAISSE MUTUELLE DE DEPÔTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE ».

Nous vous indiquons tout d'abord que le CECEI ne délivre pas de numéro d'agrément. 
En ce qui concerne la date d'agrément de la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L’EXPANSION RURALE ET URBAINE », nous vous confirmons notre réponse du 24 septembre 2004.
Nous vous rappelons qu'en application de l'article 98 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit, le Comité des établissements de crédit a établi la liste des établissements qui ont déclaré effectuer des opérations de banque à titre habituel. Les établissements figurant sur cette liste sont réputés avoir obtenu un agrément du Comité.
La CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE » a été inscrite sur cette liste publiée au Journal Officiel de la République Française le 17 novembre 1984. 

3. Liste des caisses locales représentées par la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE ».

Dans le cas d'espèce, la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE » n'a pas fait l'objet d'une décision du CECEI portant agrément collectif et incluant les caisses locales représentées mais elle a bénéficié des mesures prévues par l'article 98 de la loi bancaire du 24 janvier 1984 mentionnées ci-dessus.
Le CECEI ne dispose par conséquent d'aucun document individuel concernant ces caisses locales. et peut seulement attester qu'elles entrent bien dans le champ de l'agrément collectif dont bénéficie la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE ».
Nous vous invitons à prendre l'attache de la CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, sise 34 rue de Wacken 67000 STRASBOURG, pour les informations relatives à la liste des caisses locales que représentait la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE » en 1984 et en 1990.
Cet établissement de crédit vient, comme nous l'avons indiqué dans nos courriers des 24 septembre et 4 octobre 2004, aux droits de la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE ». En effet la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE a été absorbée le 30 septembre 1992 par la BANQUE FEDERATIVE DU CREDIT MUTUEL (1ère du nom) qui a modifié sa dénomination sociale en CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DU CENTRE EST EUROPE.
Les caisses locales représentées par la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L'EXPANSION RURALE ET URBAINE » ont suivi le sort de cette dernière. 

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.
P/O le Directeur Directeur                                                                                                      Christophe ARNAUD

 PJ : Liste des établissements de crédit affiliés à la Confédération nationale du crédit mutuel.
Établissements affiliés à la Confédération nationale du crédit mutuel (20 établissements)
Caisse agricole Crédit Mutuel et 1 caisse locale ; Dijon (Côte-d'Or) société coopérative Art. L512-20 à L512-54.
Caisse de Bretagne de crédit agricole mutuel et 1 caisse locale Le Relecq-Kerhuon (Finistère),
société coopérative - Art. L512-20 à L512-54.
Caisse centrale du crédit mutuel Paris, société anonyme coopérative.
Caisse fédérale du crédit mutuel d'Anjou et 40 caisses locales Angers (Maine-et-Loire), union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale du crédit mutuel Antilles-Guyane et 18 caisses locales Fort-de-France (Martinique), union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale de crédit mutuel du Centre et 87 caisses locales Orléans (Loiret), société anonyme coopérative.
Caisse fédérale du crédit mutuel Centre Est Europe et 567 caisses locales Strasbourg (Bas-Rhin), société anonyme coopérative.
Caisse fédérale du crédit mutuel et 39 caisses locales (Drôme) Dauphiné-Vivarais Valence , société coopérative.
Caisse fédérale de crédit mutuel de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest et 154 caisses locales Nantes (Loire-Atlantique), union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale du crédit mutuel de Maine-Anjou et Basse-Normandie et 85 caisses locales Laval (Mayenne), société anonyme coopérative.
Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen et 69 caisses locales Marseille (Bouches-du-Rhône), union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique et 69 caisses locales Balma (Haute-Garonne),
union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale du crédit mutuel Nord Europe et 176 caisses locales Lille (Nord), société anonyme coopérative.
Caisse fédérale de crédit mutuel de Normandie et 60 caisses locales Caen (Calvados), société anonyme coopérative.
Caisse fédérale du crédit mutuel Océan et 110 caisses locales La Roche-sur-Yon (Vendée), union de sociétés coopératives - société anonyme.
Caisse fédérale du crédit mutuel Savoie -Mont Blanc et 31 caisses locales Annecy (Haute-Savoie), union de sociétés coopératives.
Caisse fédérale du crédit mutuel agricole et rural Provence-Languedoc et 7 caisses locales Cavaillon (Vaucluse), union de sociétés coopératives - Art. L512-20 à L512-54.
Caisse interfédérale de crédit mutuel et 326 caisses locales Le Relecq-Kerhuon (Finistère), société anonyme.
Crédit mutuel agricole et rural de Loire-Atlantique et du Centre-Ouest et 1 caisse locale Nantes (Loire-Atlantique), société coopérative - Art. L512-20 à L512-54.
Crédit mutuel agricole et rural Océan « C.M.A.R. Océan » et 3 caisses locales La Roche-sur-Yon (Vendée), société coopérative - Art. L512-20 à L512-54.

A.V.C.M.        Association des Victimes du Crédit Mutuel
Association de type 1901 déclarée à la Sous-préfecture des Sables d’Olonne sous le n° 0853006338 - publiée au JO du 12 mars 2005

BANQUE DE FRANCE
40-1355 DECEI
75049 PARIS CEDEX 01
 
Recommandé avec A.R. n° RA 1327 3898 8FR
Objet : Expansion Rurale et Urbaine
à l’attention de Mr Christophe ARNAUD

Le 11 avril 2005

Monsieur,
Nous avons pris connaissance de votre courrier du 29 décembre 2004, adressé à un de nos adhérents, qui nous laisse perplexe.

En effet, vous confirmez en point n° 3, que :
1ère Remarque

« la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS «  L’ EXPANSION RURALE ET URBAINE » n’a pas fait l’objet d’une décision du CECEI portant agrément collectif et incluant les caisses locales représentées mais elle a bénéficié des mesures prévues par l’article 98 de la loi bancaire du 24 Janvier 1984 mentionnées ci-dessus ».

Si nous avons bien compris ce texte, le CECEI, n’a pas donné d’agrément collectif pour les Caisses locales de C M D P. Ces caisses ne pouvaient donc pas exercer le « métier de banquier », en utilisant l’agrément de l’EXPANSION  RURALE ET URBAINE. C’est pourtant ce qu’elles ont fait depuis 1984.

Elles ont donc violé la loi depuis cette époque, avec la complicité de L’EXPANSION RURALE ET URBAINE et de la FEDERATION DU CREDIT MUTUEL ?
Il convient de se rapprocher de l’article 98 de la loi du 24 Janvier 1984 qui comprenait des dispositions transitoires.

Cet article stipule que dans les 3 mois de l’entrée en vigueur de la loi, le CECEI établira la liste des établissements de crédit qui satisfont aux dispositions de la loi et que les établissements figurant sur cette liste seront réputés avoir obtenu l’agrément prévu à l’article 15 de la loi.

Vous confirmez, que l’ERU a bénéficié des mesures prévues par l’article 98 de la loi du 24 Janvier 1984, et quelle figure sur la liste établie par vous-même (cette liste est introuvable ?). Elle est donc réputée avoir obtenu l’agrément prévu par l’article 15 de la loi.

C’est donc bien l’ERU qui a obtenu l’agrément, alors que le J. O. précise «  CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS L’EXPANSION RURALE ET URBAINE » union de coopératives, 1108 caisses ?

Il est important de savoir que la loi locale Alsace-Moselle impose, pour pouvoir représenter les caisses faisant partie de l’UNION, un agrément de l’autorité administrative supérieure ? C'est-à-dire de M. le Préfet. Or, nous pouvons vous confirmer que la Préfecture n’a jamais donné cet agrément. En conséquence, l’ERU ne pouvait pas représenter les caisses locales des trois départements Alsace-Moselle.

Il est important de noter que la loi du 24 Janvier 1984, dit également « que les établissements ne figurant pas sur la liste du CECEI, devront déposer une demande d’agrément dans les six mois, faute de quoi, ils devront cesser leurs opérations et entrer en liquidation ».

2ème Remarque

Vous confirmez que :
« Le CECEI ne dispose par conséquent d’aucun document individuel concernant ces caisses locales, et peut seulement attester qu’elles entrent bien dans le champ de l’agrément collectif dont bénéficie la CAISSE MUTUELLE DE DEPOTS ET DE PRETS « L’EXPANSION RURALE ET URBAINE ».

Cette explication est confuse, en effet, quels sont les éléments qui peuvent vous permettre d’attester que ces caisses entrent bien dans « le champ de l’agrément collectif », puisque, aucune liste ne vous a été fournie ? Et que plus avant dans votre texte, vous nous confirmez que le CECEI, n’a pas donné d’agrément collectif pour les caisses locales ?.

Ces deux affirmations ont un sens contraire, et méritent explications : ou cet agrément n’a pas été donné, et dans ce cas les caisses locales ont exercé une activité réglementée et ceci sans autorisation, ou bien cet agrément collectif a été donné à l’ensemble des caisses, représenté par « L’EXPANSION RURALE ET URBAINE », et dans ce cas, cet agrément a été donné par le CECEI, sans que celui-ci n’ait pu vérifier le bien fondé de la représentation des caisses locales par « L’EXPANSION RURALE ET URBAINE ».

On peut s’interroger sur plusieurs points :
Il y a eu, en 1984, 1108 Caisses locales de Crédit mutuel qui ont bénéficié de l’agrément collectif donné à l’ERU (sous réserve que cet agrément soit réel).

- comment peut-on être certain que ces 1108 caisses existaient bien, puisque aucune vérification n’a été faite par le CECEI ?

- comment être certain que toutes  ces caisses avaient bien donné mission à l’ERU de les représenter devant le CECEI ?

- comment être certain que toutes ces caisses étaient bien localisées dans les départements Alsaciens/Mosellan, puisque l’ERU était une association coopérative de droit local régie par la loi des 1er mai 1889 et 20 mai 1898, et qu’elle ne pouvait pas, de ce fait, représenter d’autres caisses que les caisses des trois départements Alsace-Moselle (il y a actuellement environ 600 caisses dans ces trois départements, il est inconcevable que la moitié ait disparu depuis 1984) ?

- Pourquoi la Fédération du Crédit Mutuel Centre Est Europe, affiliée à la Confédération nationale du Crédit Mutuel, ne pouvait pas représenter les caisses qu’elle avait contrainte à adhérer en application de l’ordonnance 58-966 du 16 octobre 1958 ?

Comme vous pouvez le constater, ces trois points sont quand même d’une grande importance, et ne peuvent souffrir d’aucune approximation, compte tenu des intérêts importants en jeux, et surtout des intérêts des sociétaires des caisses locales, qui peuvent avoir été victimes de ces manœuvres.

Nous devons vous informer que le droit local Alsace-Moselle imposait à l’associations coopérative ERU de déposer tous les ans, en janvier, la liste des ses sociétaires au Tribunal d’instance de Strasbourg qui nous a adressé une attestation qu’aucune liste des 1108 caisses n’a été déposée, en totale contravention avec la loi locale.

Enfin, nous avons pu vérifier et prendre copies du dossier administratif déposé au Tribunal d’instance de Strasbourg, et vous confirmons qu’aucun document en provenance de « 1108 caisses », n’atteste que celles-ci auraient donné mandat à l’ERU de les représenter auprès du CECEI.

Les dirigeants de l’ERU ont nécessairement violé la loi en induisant en erreur le CECEI (intentionnellement ou pas) ?

3ème  Remarque 

Vous nous avez demandé de prendre attache avec la CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL CENTRE EST EUROPE, qui viendrait aux droits de l’association ERU, du fait de l’absorption de celle-ci par la Banque Fédérative du Crédit Mutuel (1ére du nom), et que les caisses locales ont suivi le sort de cette dernière. Malgré notre demande la Fédération du Crédit Mutuel n’a pas répondu à notre demande, de même la Confédération nationale du Crédit Mutuel refuse de nous adresser la liste des 1108 caisses et nous avons engagé une procédure administrative contre la Confédération après avoir obtenu un avis favorable de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs.

Nous sommes en mesure de démontrer que la fusion-absorption des caisses de l’ERU vers la Banque Fédérative du Crédit Mutuel est entachée de graves irrégularités notamment les assemblées générales requises sont fictives et les procès-verbaux de ces assemblées, remises au Tribunal, ne sont pas signés et constituent des faux en écritures publiques.

Comment le CECEI a-t-il laissé se dérouler une opération qui a transférer un actif provenant de caisses de Crédit Mutuel, dont il n’existe aucune liste, dont le montant atteint 115 milliards de francs, sans l’accord des sociétaires et sans l’accord du CECEI.

La Confédération nationale du Crédit Mutuel refuse également de nous fournir la liste actuelle des caisses qui ont été absorbées par la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Centre Est Europe, sommes-nous encore dans le règne de la loi ?    

Plusieurs autres points de vos explications nous interpellent.

- En 1992, l’ERU, association coopérative de droit local, a été absorbée par la Banque Fédérative du Crédit Mutuel (société commerciale pure ?). Cette opération aurait du faire l’objet d’une autorisation de l’administration concernée, étant donné que les caisses de Crédit Mutuel ont des prérogatives de SERVICE PUBLIC (voir l’avis du Tribunal des conflits). Cette autorisation n’a jamais existé et nous aimerions connaître la position du CECEI à ce sujet ?

- ensuite, la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Centre Est Europe a obligatoirement un agrément du CECEI, agrément qui permet aux Caisses locales d’exercer le métier de banquier. Nous aimerions connaître l’origine de cet agrément.

- enfin, vous nous confirmez que les Caisses locales ont suivi le sort de l’ERU et ont été absorbées par la Banque Fédérative du Crédit Mutuel ? Cette affirmation est tout à fait impossible, puisque ces caisses locales qui sont la propriété de leurs sociétaires, existent encore juridiquement en tant qu’associations coopératives de droit local inscrites sur le registre des associations au Tribunal d’instance, et de ce fait, elles n’ont donc jamais été absorbées ? Tout au plus, ont-elles pu donner mandat à la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Centre Est Europe de les représenter auprès du CECEI ? Ceci est donc à vérifier (ce qui, d’après vos explications, n’a pas été le cas).

Vous devez admettre que ces montages successifs présentent des zones d’ombres importantes, et qu’il est nécessaire de faire la lumière sur celles-ci, dans l’intérêt des sociétaires des caisses locales, et surtout dans l’intérêt du service public confié par le législateur au Crédit Mutuel.

Nous attendons vos réponses sur les points que nous avons relevés dans votre courrier, et vous en remercions d’avance.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur, nos meilleures salutations.

pour l’AVCM
le secrétariat général.  

Ci-joint : copie de votre courrier du 29 décembre 2004